|
A
ACCIDENT Evènement soudain, involontaire, inattendu et extérieur qui est à l’origine de dommages corporels, matériels ou immatériels. Retour au sommaire ACTE DE VANDALISME Destruction et/ou dégradation volontaire d’un bien. Retour au sommaire AGIRA L’AGIRA est l’Association pour la Gestion des Informations sur le Risque Automobile (et deux-roues). En accord avec la CNIL, l’Agira recueille toutes les informations sur les assurés, permettant ensuite aux compagnies d’avoir accès aux informations et antécédents de celui qui souscrit un contrat. L’objectif premier de l’Agira est de vérifier les informations déclarées par un souscripteur lors de sa demande d’assurance et notamment de chasser les fausses déclarations Retour au sommaire ALIENATION Transmission de la propriété d’un bien entre personnes physiques ou morales (par exemple donation, vente...) Retour au sommaire ANTECEDENTS Informations relatives au "passé de l’assuré". Lors de l’établissement d’un contrat il vous sera demandé de faire état de vos antécédents afin que l’assureur puisse, à la lumière de votre historique en tant qu’assuré (et de votre bonus), évaluer le risque et vous donner un tarif correspondant à votre situation. Retour au sommaire ASSISTANCE Cette garantie couvre généralement :
ASSURE Désigne une (ou plusieurs) personne(s) couverte(s) par un contrat d’assurance. Retour au sommaire ATTESTATION D’ASSURANCE L’Article R211-17, précise que ce document vaut comme justificatif d’assurance pendant sa période de validité. Retour au sommaire AVENANT Modification apportée au contrat d’assurance en cours. Retour au sommaire AVIS D’ECHEANCE On désigne par avis d’échéance, le document émis par l’assureur indiquant le montant de la cotisation d’assurance. L’avis d’échéance doit notamment indiquer la date à partir de laquelle la cotisation d’assurance est due. Retour au sommaire |
ASSURANCE TEMPORAIRE AVEC BONUSASSURANCE TEMPORAIRE SANS BONUSASSURANCE PARKING« ASSURANCE PARKING OU ASSURANCE VEHICULE REPOS » ASSURANCE 50 CM3Assurance des scooters et cyclomoteurs inférieur à 50 cm3, avec ou sans vitesse, sportif ou non, avec ou sans immatriculation SOUSCRIPTION RAPIDEAU
|